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Marques déposées par monsieur FranÇois BRUGERE
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LES RESIDENCES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RESIDENCES DE FRANCE
Monsieur FranÇois BRUGERE

Numéro de dépôt :
1470350
Date de dépôt :
09/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1998
LES RESIDENCES DE FRANCE de FranÇois BRUGERE

Présentation de la marque LES RESIDENCES DE FRANCE

Déposée le 9 juin 1988 par monsieur FranÇois BRUGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES RESIDENCES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois BRUGERE domicilié(e) 7, rue Jean Jaurès, 21160 COUCHEY. - France.

La marque LES RESIDENCES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RESIDENCES DE FRANCE est expirée depuis le 9 juin 1998.

FranÇois BRUGERE a également déposé les autres marques suivantes : FC FRANCE CONSTRUCTION


Monsieur FranÇois BRUGERE - 7, rue Jean Jaurès, 21160 COUCHEY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Constructions et réparations.