Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPS E-PROPULSION SYSTEMS
M. François BRETHIOT, Agissant pour le compte de la société "E PROPULSION SYSTEMS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4025211
Date de dépôt :
06/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2023
EPS E-PROPULSION SYSTEMS de François BRETHIOT

Présentation de la marque EPS E-PROPULSION SYSTEMS

Déposée par voie électronique le 6 août 2013 par monsieur François BRETHIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPS E-PROPULSION SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur François BRETHIOT domicilié(e) Bat A, 39/41 rue Saint Fargeau - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François BRETHIOT domicilié(e) Bat A, 39/41 rue Saint Fargeau - 75020 - PARIS - France.

La marque EPS E-PROPULSION SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025211.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPS E-PROPULSION SYSTEMS est expirée depuis le 6 août 2023.

François BRETHIOT a également déposé les autres marques suivantes : U4RC UNION FOR RC , 3D WORKS 3D WORKS HIGH QUALITY 3D PRINTERS


M. François BRETHIOT, Agissant pour le compte de la société "E PROPULSION SYSTEMS" en cours de formation - Bat A, 39/41 rue Saint Fargeau - 75020 - PARIS - France


M. François BRETHIOT - Bat A, 39/41 rue Saint Fargeau - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.