Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par monsieur François Brault
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Slow Bread » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est monsieur François Brault domicilié(e) 13 rue Fénelon - 75010 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Brault domicilié(e) 13 rue Fénelon - 75010 - Paris - France.
La marque Slow Bread a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Slow Bread est expirée depuis le 12 juin 2023.
François Brault a également déposé les autres marques suivantes : PANIFICA
M. François Brault - 13 rue Fénelon - 75010 - Paris - France
M. François Brault - 13 rue Fénelon - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751294 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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