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Marques déposées par monsieur François BRAULT
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NERVOOS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NERVOOS
M. François BRAULT
M. Mohamed BENHADDA
M. Stéphane CHARLES
M. Karim ABADA

Numéro de dépôt :
3965663
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NERVOOS de François BRAULT

Présentation de la marque NERVOOS

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par monsieur François BRAULT, monsieur Mohamed BENHADDA, monsieur Stéphane CHARLES, monsieur Karim ABADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NERVOOS »

Les déposants sont monsieur François BRAULT domicilié(e) 35 Domaine de Sainte Croix - 53970 - L'HUISSERIE - France, monsieur Mohamed BENHADDA domicilié(e) 142 Boulevard de la Villette - 75019 - PARIS - France, monsieur Stéphane CHARLES domicilié(e) 148 Boulevard de la Villette - 75019 - PARIS - France, monsieur Karim ABADA domicilié(e) 191 rue Belliard - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mohamed BENHADDA domicilié(e) 142 Boulevard de la Villette - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 25

François BRAULT a également déposé les autres marques suivantes : BREAK NIGHT , R'N' BOLLYWOOD , R'N'BEAUTY


M. François BRAULT - 35 Domaine de Sainte Croix - 53970 - L'HUISSERIE - France

M. Mohamed BENHADDA - 142 Boulevard de la Villette - 75019 - PARIS - France

M. Stéphane CHARLES - 148 Boulevard de la Villette - 75019 - PARIS - France

M. Karim ABADA - 191 rue Belliard - 75018 - PARIS - France


M. Mohamed BENHADDA - 142 Boulevard de la Villette - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634233 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.