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Marques déposées par monsieur François Brault
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Croissant de Tradition
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Croissant de Tradition
Monsieur François Brault

Numéro de dépôt :
4418225
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
Croissant de Tradition de François Brault

Présentation de la marque Croissant de Tradition

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par monsieur François Brault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croissant de Tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est monsieur François Brault domicilié(e) 15 Avenue Trudaine - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, French Bakers, Monsieur François Brault domicilié(e) 15 Avenue Trudaine - 75009 - Paris - France.

La marque Croissant de Tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croissant de Tradition arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.


Monsieur François Brault - 15 Avenue Trudaine - 75009 - Paris - France


French Bakers, Monsieur François Brault - 15 Avenue Trudaine - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.