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Marques déposées par François BRASSAC
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BRASSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSAC
François BRASSAC

Numéro de dépôt :
1255248
Date de dépôt :
18/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1993

Présentation de la marque BRASSAC

Déposée le 18 octobre 1983 par François BRASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est François BRASSAC domicilié(e) 26300 CHATUZANGE-LE-GOUBET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque BRASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSAC est expirée depuis le 18 octobre 1993.

François BRASSAC a également déposé les autres marques suivantes : BF FRANCOIS BRASSAC


François BRASSAC - 26300 CHATUZANGE-LE-GOUBET. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Vaisselle, pots, pichets, assiettes, plats, coupes, plateaux, crémiers, sucriers, théières, cafetières, légumiers, soupières, chopes, verres, timbales, salières, salerons, écuelles, porte-dîner, calices, seaux à champagne, ronds de serviettes, vases, soliflores, pique-fleurs, bougeoirs, pique-bougies, chandeliers, coffrets à bijoux, cendriers, lampes, photophores.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.