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Marques déposées par François BRASSAC
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BF FRANCOIS BRASSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BF FRANCOIS BRASSAC
François BRASSAC, Chatuzange-le-Goubet 26300 Bourg-de-Péage.

Numéro de dépôt :
1203034
Date de dépôt :
30/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1992
BF FRANCOIS BRASSAC de François BRASSAC

Présentation de la marque BF FRANCOIS BRASSAC

Déposée le 30 avril 1982 par François BRASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BF FRANCOIS BRASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est François BRASSAC, Chatuzange-le-Goubet 26300 Bourg-de-Péage. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque BF FRANCOIS BRASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BF FRANCOIS BRASSAC est expirée depuis le 30 avril 1992.

François BRASSAC a également déposé les autres marques suivantes : BRASSAC


François BRASSAC, Chatuzange-le-Goubet 26300 Bourg-de-Péage. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Inscription - Concession de licence n°130024 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°130025 - Publication au BOPI

Vaisselle, pots, pichets, assiettes, plats, coupes, plateaux, crémiers, sucriers, théières, cafetières, légumiers, soupières, chopes, verres, timbales, salières, salerons, écuelles, porte-dîner, calices, seaux à champagne, ronds de serviettes, vases, soliflores, pique-fleurs, bougeoirs, pique-bougies, chandeliers, coffrets à bijoux, cendriers, lampes, photophores.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.