Marque enregistrée - Marque en vigueur

RCP du Bloc opératoire
FRANCOIS BRANCHET, SASU

Numéro de dépôt :
4324782
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
RCP du Bloc opératoire de FRANCOIS BRANCHET

Présentation de la marque RCP du Bloc opératoire

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par FRANCOIS BRANCHETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RCP du Bloc opératoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est FRANCOIS BRANCHETTODO domicilié(e) 35 Avenue du Granier - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 093 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe MAISONNEUVE domicilié(e) 10 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RCP du Bloc opératoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCP du Bloc opératoire arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

FRANCOIS BRANCHET a également déposé les autres marques suivantes : IRM – Incentive Risk Management , RCP du Bloc , BRANCHET LIFE , BRANCHET L'ASSURANCE DES MEDECINS GROUPE VERSPIEREN , BRANCHET VOUS , CABINET BRANCHET GROUPE VERSPIEREN


FRANCOIS BRANCHET, SASU - 35 Avenue du Granier - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 443093364


M. Philippe MAISONNEUVE - 10 RUE DE SEZE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Police d'assurances ;

Services de formation.