RCP du Bloc opératoire
Présentation de la marque RCP du Bloc opératoire
Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par FRANCOIS BRANCHETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RCP du Bloc opératoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RCP du Bloc opératoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCP du Bloc opératoire arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.
FRANCOIS BRANCHET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15