Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terroirs Fromagers
Monsieur François Bourgon

Numéro de dépôt :
4605045
Date de dépôt :
05/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2029
Terroirs Fromagers de François Bourgon

Présentation de la marque Terroirs Fromagers

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2019 par monsieur François Bourgon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terroirs Fromagers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur François Bourgon domicilié(e) 27 rue Monplaisir - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier, Monsieur Francois Bourgon domicilié(e) 6 Place Victor Hugo - 31000 - Toulouse - France.

La marque Terroirs Fromagers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroirs Fromagers arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.

François Bourgon a également déposé les autres marques suivantes : Le Pavé Toulousain de Xavier , Le Pavé Parisien de Xavier , La Brique Toulousaine de Xavier , Fromages de Cocagne , Paysans crémiers


Monsieur François Bourgon - 27 rue Monplaisir - 31400 - Toulouse - France


Xavier, Monsieur Francois Bourgon - 6 Place Victor Hugo - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Lait ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine.