Le Pavé Toulousain de Xavier

M. FRANCOIS BOURGON

Présentation de la marque Le Pavé Toulousain de Xavier

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par monsieur FRANCOIS BOURGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pavé Toulousain de Xavier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur FRANCOIS BOURGON domicilié(e) 27 RUE MONPLAISIR - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS BOURGON domicilié(e) 27 RUE MONPLAISIR - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque Le Pavé Toulousain de Xavier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pavé Toulousain de Xavier arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

FRANCOIS BOURGON a également déposé les autres marques suivantes : Le Pavé Parisien de Xavier , La Brique Toulousaine de Xavier , Terroirs Fromagers , Fromages de Cocagne , Paysans crémiers