Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Pavé Parisien de Xavier
M. FRANCOIS BOURGON

Numéro de dépôt :
4261145
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2026
Le Pavé Parisien de Xavier de FRANCOIS BOURGON

Présentation de la marque Le Pavé Parisien de Xavier

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par monsieur FRANCOIS BOURGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pavé Parisien de Xavier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur FRANCOIS BOURGON domicilié(e) 27 RUE MONPLAISIR - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS BOURGON domicilié(e) 27 RUE MONPLAISIR - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque Le Pavé Parisien de Xavier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pavé Parisien de Xavier arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

FRANCOIS BOURGON a également déposé les autres marques suivantes : Le Pavé Toulousain de Xavier , La Brique Toulousaine de Xavier , Terroirs Fromagers , Fromages de Cocagne , Paysans crémiers


M. FRANCOIS BOURGON - 27 RUE MONPLAISIR - 31400 - TOULOUSE - France


M. FRANCOIS BOURGON - 27 RUE MONPLAISIR - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Produits laitiers ; beurre ; fromages .