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Marques déposées par la société François BOUJOL
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domaine de Félicie Sainte Marie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domaine de Félicie Sainte Marie
François BOUJOL

Numéro de dépôt :
3252828
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2013
domaine de Félicie Sainte Marie de François BOUJOL

Présentation de la marque domaine de Félicie Sainte Marie

Déposée le 15 octobre 2003 par la société François BOUJOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine de Félicie Sainte Marie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la société François BOUJOL domicilié(e) Sainte Marie - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 215 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François BOUJOL domicilié(e) Sainte Marie - France.

La marque domaine de Félicie Sainte Marie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de Félicie Sainte Marie est expirée depuis le 15 octobre 2013.

François BOUJOL a également déposé les autres marques suivantes : FELICIE PLANTATION , PLANTATION SAINTE MARIE


François BOUJOL - Sainte Marie - France - SIREN 405215401


François BOUJOL - Sainte Marie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.