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Marques déposées par monsieur François Bougnères
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tees of joy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

tees of joy
Monsieur François Bougnères

Numéro de dépôt :
4403923
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027
tees of joy de François Bougnères

Présentation de la marque tees of joy

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par monsieur François Bougnères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tees of joy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur François Bougnères domicilié(e) 20 rue Pierre Semard - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Bougnères domicilié(e) 20 rue Pierre Semard - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque tees of joy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tees of joy arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.


Monsieur François Bougnères - 20 rue Pierre Semard - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Monsieur François Bougnères - 20 rue Pierre Semard - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Vêtements ; chapellerie ; sous-vêtements.