Marque enregistrée - Marque en vigueur

summum 3D
Monsieur François Bougnères

Numéro de dépôt :
4435489
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
summum 3D de François Bougnères

Présentation de la marque summum 3D

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par monsieur François Bougnères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « summum 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur François Bougnères domicilié(e) 47 rue Meslay - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Bougnères domicilié(e) 20 rue Pierre Semard - 75009 - Paris - France.

La marque summum 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque summum 3D arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.


Monsieur François Bougnères - 47 rue Meslay - 75003 - Paris - France


Monsieur François Bougnères - 20 rue Pierre Semard - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Services de photographie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de conception d'art graphique.