Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTCONSO
M. François Bordes

Numéro de dépôt :
3989925
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2023
SMARTCONSO de François Bordes

Présentation de la marque SMARTCONSO

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par monsieur François Bordes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTCONSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur François Bordes domicilié(e) 12 rue Beaujon - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Bordes domicilié(e) 12 rue Beaujon - 75008 - Paris - France.

La marque SMARTCONSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTCONSO est expirée depuis le 13 mars 2023.

François Bordes a également déposé les autres marques suivantes : Green Points , Produit écocitoyen , EnergyGood , humanvillage , My Lifecycle , Carte verte MyCO2 , Boussole carbone , ALOKE , MY CO2 , MYCO2


M. François Bordes - 12 rue Beaujon - 75008 - Paris - France


M. François Bordes - 12 rue Beaujon - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues ; par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Développement de bases de données ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.