Produit écocitoyen
Présentation de la marque Produit écocitoyen
Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par François Bordes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Produit écocitoyen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Produit écocitoyen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Produit écocitoyen est expirée depuis le 7 mai 2020.
François Bordes a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39