Marque expirée - Marque en non vigueur

humanvillage
François Bordes

Numéro de dépôt :
3604456
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2018
humanvillage de François Bordes

Présentation de la marque humanvillage

Déposée le 13 octobre 2008 par François Bordes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « humanvillage »

Le déposant est François Bordes domicilié(e) 12 rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Bordes domicilié(e) 12 rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque humanvillage est expirée depuis le 13 octobre 2018.

François Bordes a également déposé les autres marques suivantes : Green Points , Produit écocitoyen , EnergyGood , My Lifecycle , Carte verte MyCO2 , Boussole carbone , ALOKE , SMARTCONSO , MY CO2 , MYCO2


François Bordes - 12 rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France


François Bordes - 12 rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Disques versatiles digitaux (DVD), disques compacts (CD), cassettes video, cassettes audio, disques et disquettes informatiques enregistré ; logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe ; appareils de téléphonie mobiles ;

Produits imprimés en papier ou en carton, à savoir livres, magazines, brochures, dépliants, affiches ; photographies ; cartes postales ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel pour les artistes ; papeterie ; feuilles, étiquettes, sacs et sachets en matières plastiques ou en papier, pour l'emballage ;

Publicité sur tous supports, y compris les réseaux d'ordinateurs de type Internet ; aide à l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; distribution de prospectus ou d'échantillons ; organisation d'expositions, de conférences et de salons à buts commercial ou de publicité dans les domaines du développement durable, de la solidarité et de l'écologie ;

Transmission d'informations par voie télématique ou électronique ; fourniture d'accès à un réseau d'ordinateurs, de type Internet, pour le paiement électronique en ligne ; service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet ;

Organisation d'excursions et de voyages ; livraison, emballage, étiquetage et entreposage de marchandises ; informations relatives aux voyages, aux excursions, à la livraison, l'emballage, l'étiquetage et l'entreposage de marchandises ;

Services de formation et d'éducation ; services de divertissement ; édition de livres, magazines, brochures, dépliants, affiches, photographies, cartes postales ; organisation d'expositions, de conférences et de salons à but éducatif et culturel dans les domaines du développement durable, de la solidarité et de l'écologie ;

Services d'estimations, d'évaluations et de recherche scientifique dans les domaines du développement durable, de l'écologie et de la solidarité ; développement de programmes informatiques et de logiciels dans les domaines du développement durable, de l'écologie et de la solidarité ;

Services de restauration (alimentation) et d'hébergement temporaires ;

Services médicaux et vétérinaires ; soins d'hygiène pour êtres humains et animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'analyses médicales se rapportant au traitement des individus ;

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir la mise en relation de volontaires et d'associations dans le domaine de la solidarité et de l'écologie ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).