Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Eg
M. François Bordes, Agissant pour le compte de la société "EnergyGood" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3921077
Date de dépôt :
18/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Eg de François Bordes

Présentation de la marque Eg

Déposée le 18 mai 2012 par monsieur François Bordes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Eg »

Le déposant est monsieur François Bordes domicilié(e) 27 rue du Chemin Vert - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Bordes domicilié(e) 27 rue du Chemin Vert - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

François Bordes a également déposé les autres marques suivantes : Green Points , Produit écocitoyen , EnergyGood , humanvillage , My Lifecycle , Carte verte MyCO2 , Boussole carbone , ALOKE , SMARTCONSO , MY CO2


M. François Bordes, Agissant pour le compte de la société "EnergyGood" en cours de formation - 27 rue du Chemin Vert - 75008 - Paris - France


M. François Bordes - 27 rue du Chemin Vert - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 5 août 2013 - Rejet total n°605908 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) appareils de vidéosurveillance (caméras, écrans, etc) ;

Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareils d'économie et de gestion de l'énergie pour les appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires appareils ou installations de climatisation congélateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Services de vidéo-surveillance ; services de télécommunication en matière de domotique.