Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carte pour l'environnement
François Borde

Numéro de dépôt :
3782684
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2020
Carte pour l\'environnement de François Borde

Présentation de la marque Carte pour l'environnement

Déposée le 29 octobre 2010 par François Borde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carte pour l'environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est François Borde domicilié(e) 12 rue Beaujon - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Borde domicilié(e) 12 rue Beaujon - 75008 - PARIS - France.

La marque Carte pour l'environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carte pour l'environnement est expirée depuis le 29 octobre 2020.


François Borde - 12 rue Beaujon - 75008 - PARIS - France


François Borde - 12 rue Beaujon - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 3 août 2011 - Rejet partiel n°555081 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Extincteurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.