Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVENIR DE DANIEL BRETTE
M. François BONNEFOND

Numéro de dépôt :
1156503
Date de dépôt :
04/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SOUVENIR DE DANIEL BRETTE

Déposée le 4 décembre 1980 par monsieur François BONNEFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUVENIR DE DANIEL BRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François BONNEFOND domicilié(e) 82, rue Vimaine, VIENNE (Isère), de nationalité française. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SOUVENIR DE DANIEL BRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque SOUVENIR DE DANIEL BRETTE est expirée depuis le 4 décembre 1990.

François BONNEFOND a également déposé les autres marques suivantes : FREDERIC DORE , MAISON DU CHRYSANTHEME , SOLEIL D ALSACE , FEERIE , SOUVENIR D HECTOR BERLIOZ , JEAN CLAUDE , SOLEIL VIENNOIS , GLOBULE , SOUVENIR DU DR MORAND , GISELE


M. François BONNEFOND - 82, rue Vimaine, VIENNE (Isère), de nationalité française. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Produits agricoles et horticoles, notamment des fleurs et entre autres des chrysanthèmes.