Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DU CHRYSANTHEME
M. Francois BONNEFOND

Numéro de dépôt :
1112610
Date de dépôt :
08/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MAISON DU CHRYSANTHEME

Déposée le 8 novembre 1979 par monsieur Francois BONNEFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAISON DU CHRYSANTHEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois BONNEFOND domicilié(e) 82, rue Vimaine, à VIENNE (Isère), de nationalité francaise. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MAISON DU CHRYSANTHEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque MAISON DU CHRYSANTHEME est expirée depuis le 8 novembre 1989.

Francois BONNEFOND a également déposé les autres marques suivantes : FREDERIC DORE , SOLEIL D ALSACE , FEERIE , SOUVENIR D HECTOR BERLIOZ , JEAN CLAUDE , SOLEIL VIENNOIS , GLOBULE , SOUVENIR DU DR MORAND , GISELE , CLEMENCE


M. Francois BONNEFOND - 82, rue Vimaine, à VIENNE (Isère), de nationalité francaise. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Variété de plantes de chrysanthèmes.