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Marques déposées par monsieur François BONNEFOND
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DEMOISELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMOISELLE
M. François BONNEFOND

Numéro de dépôt :
1230558
Date de dépôt :
17/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1993

Présentation de la marque DEMOISELLE

Déposée le 17 mars 1983 par monsieur François BONNEFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François BONNEFOND domicilié(e) 82, rue Vimaine, VIENNE (Isère), de nationalité française. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOISELLE est expirée depuis le 17 mars 1993.

François BONNEFOND a également déposé les autres marques suivantes : FREDERIC DORE , MAISON DU CHRYSANTHEME , SOLEIL D ALSACE , FEERIE , SOUVENIR D HECTOR BERLIOZ , JEAN CLAUDE , SOLEIL VIENNOIS , GLOBULE , SOUVENIR DU DR MORAND , GISELE


M. François BONNEFOND - 82, rue Vimaine, VIENNE (Isère), de nationalité française. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Produits agricoles et horticoles, notamment des fleurs et entre autres des chrysanthèmes.