Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL
M. François BONNEFOND

Numéro de dépôt :
1188479
Date de dépôt :
26/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DANIEL

Déposée le 26 novembre 1981 par monsieur François BONNEFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François BONNEFOND domicilié(e) 82, rue Vimaine, VIENNE (Isère), de nationalité française. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DANIEL est expirée depuis le 26 novembre 1991.

François BONNEFOND a également déposé les autres marques suivantes : FREDERIC DORE , MAISON DU CHRYSANTHEME , SOLEIL D ALSACE , FEERIE , SOUVENIR D HECTOR BERLIOZ , JEAN CLAUDE , SOLEIL VIENNOIS , GLOBULE , SOUVENIR DU DR MORAND , GISELE


M. François BONNEFOND - 82, rue Vimaine, VIENNE (Isère), de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Produits agricoles et horticoles, notamment des fleurs et entre autres des chrysanthèmes.