Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ANGEVINE
Monsieur Francois BOLANOS

Numéro de dépôt :
4481426
Date de dépôt :
10/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ANGEVINE de Francois BOLANOS

Présentation de la marque L'ANGEVINE

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par monsieur Francois BOLANOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ANGEVINE »

Le déposant est monsieur Francois BOLANOS domicilié(e) LES FOSSES - 72130 - St Georges le Gaultier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bioterre, Monsieur François bolanos domicilié(e) les fosses - 72130 - St Georges le Gaultier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Francois BOLANOS a également déposé les autres marques suivantes : LA NANT'AISE , LA CAEN'AISE


Monsieur Francois BOLANOS - LES FOSSES - 72130 - St Georges le Gaultier - France


bioterre, Monsieur François bolanos - les fosses - 72130 - St Georges le Gaultier - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 23 octobre 2019 - Rejet total n°771049 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.