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Marques déposées par monsieur François BOISSIER
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Douce Provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Douce Provence
Monsieur François BOISSIER

Numéro de dépôt :
4598373
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
Douce Provence de François BOISSIER

Présentation de la marque Douce Provence

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par monsieur François BOISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Douce Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur François BOISSIER domicilié(e) Domaine de la paludette - 04800 - Gréoux les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BOISSIER domicilié(e) Domaine de la Paludette - 04800 - Gréoux les bains - France.

La marque Douce Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douce Provence arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.


Monsieur François BOISSIER - Domaine de la paludette - 04800 - Gréoux les bains - France


Monsieur François BOISSIER - Domaine de la Paludette - 04800 - Gréoux les bains - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Mise à disposition de terrains de camping.