Marque expirée - Marque en non vigueur

SYLCAD
Francois BLOUZARD

Numéro de dépôt :
3470558
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2016
SYLCAD de Francois BLOUZARD

Présentation de la marque SYLCAD

Déposée le 18 décembre 2006 par Francois BLOUZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLCAD »

Le déposant est Francois BLOUZARD domicilié(e) 7 rue chanoine BORDET,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois BLOUZARD domicilié(e) 7 rue chanoine BORDET,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLCAD est expirée depuis le 18 décembre 2016.


Francois BLOUZARD - 7 rue chanoine BORDET,21000 DIJON - 21000 - France


Francois BLOUZARD - 7 rue chanoine BORDET,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches scientifiques à but médical.