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Marques déposées par monsieur François Bibonne
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arce
Marque enregistrée - Marque en vigueur

arce
Monsieur François Bibonne

Numéro de dépôt :
4626146
Date de dépôt :
20/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2030
arce de François Bibonne

Présentation de la marque arce

Déposée par voie électronique le 20 février 2020 par monsieur François Bibonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « arce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur François Bibonne domicilié(e) 1 rue des Turlures - 77920 - Samois sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Bibonne domicilié(e) 1 rue des Turlures - 77920 - Samois sur Seine - France.

La marque arce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626146.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arce arrivera à expiration en date du 20 février 2030.


Monsieur François Bibonne - 1 rue des Turlures - 77920 - Samois sur Seine - France


Monsieur François Bibonne - 1 rue des Turlures - 77920 - Samois sur Seine - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Inscription le 15 mai 2020 - Retrait partiel n°787110 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-15

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Informations en matière de divertissement ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie.