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Marques déposées par FRANCOIS BESSE
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BOIS ENERGIE SOLAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOIS ENERGIE SOLAIRE
FRANCOIS BESSE

Numéro de dépôt :
3658038
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
BOIS ENERGIE SOLAIRE de FRANCOIS BESSE

Présentation de la marque BOIS ENERGIE SOLAIRE

Déposée le 17 juin 2009 par FRANCOIS BESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BOIS ENERGIE SOLAIRE »

Le déposant est FRANCOIS BESSE domicilié(e) 127 MONTEE DU BOURG - 01300 - MASSIGNIEU DE RIVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS BESSE domicilié(e) 127 MONTEE DU BOURG - 01300 - MASSIGNIEU DE RIVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS ENERGIE SOLAIRE est expirée depuis le 17 juin 2019.


FRANCOIS BESSE - 127 MONTEE DU BOURG - 01300 - MASSIGNIEU DE RIVES - France


FRANCOIS BESSE - 127 MONTEE DU BOURG - 01300 - MASSIGNIEU DE RIVES - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'isolation (construction) ; travaux de maçonnerie ; travaux de menuiserie, électricité, plomberie, plâtrerie, peinture, couverture ; construction navale ; charpente à savoir couverture de toits.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.