Marque expirée - Marque en non vigueur

NOMINOE
François BERTRAND, Agissant pour le compte de la société “ LA BRASSERIE DE ST MALO ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3712540
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/02/2020
NOMINOE de François BERTRAND

Présentation de la marque NOMINOE

Déposée le 15 février 2010 par François BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « NOMINOE »

Le déposant est François BERTRAND, Agissant pour le compte de la société “ LA BRASSERIE DE ST MALO ” en cours de formation domicilié(e) 11 Rue Trublet - 35400 - ST MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François BERTRAND domicilié(e) 11 Rue Trublet - 35400 - ST MALO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMINOE est expirée depuis le 15 février 2020.

François BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : LA MALOUINE , .820


François BERTRAND, Agissant pour le compte de la société “ LA BRASSERIE DE ST MALO ” en cours de formation - 11 Rue Trublet - 35400 - ST MALO - France


François BERTRAND - 11 Rue Trublet - 35400 - ST MALO - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.