Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLE DU DISCERNEMENT
Monsieur François BERT

Numéro de dépôt :
4550573
Date de dépôt :
11/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2029
ECOLE DU DISCERNEMENT de François BERT

Présentation de la marque ECOLE DU DISCERNEMENT

Déposée par voie électronique le 11 mai 2019 par monsieur François BERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE DU DISCERNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est monsieur François BERT domicilié(e) 10 rue Nicolas Charlet - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François BERT domicilié(e) 10, rue Nicolas Charlet - 75015 - PARIS - France.

La marque ECOLE DU DISCERNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DU DISCERNEMENT arrivera à expiration en date du 11 mai 2029.


Monsieur François BERT - 10 rue Nicolas Charlet - 75015 - PARIS - France


Monsieur François BERT - 10, rue Nicolas Charlet - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

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