Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SON'OS
Monsieur François BERNARD, place du Champ de Mars, GRANE, 26400 CREST.

Numéro de dépôt :
1281532
Date de dépôt :
03/08/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/1994

Présentation de la marque SON'OS

Déposée le 3 août 1984 par monsieur François BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SON'OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François BERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque SON'OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SON'OS est expirée depuis le 3 août 1994.

François BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : AE AIRENERGIE , LE SAUVAGE FERMIER , (APC)² : Aide à la Prise de Conscience & Approche Pédagogique par les Compétences , SPHERICAL , CHATEAU LESTAGE-DARQUIER GRAND-POUJEAUX , LES BOULES LYONNAISES , LE POULAILLER , CHATEAU TRAMONT , "LE PONDU" D'HIER LIVRE AUJOURD'HUI , AIRENERGIE


Monsieur François BERNARD, place du Champ de Mars, GRANE, 26400 CREST. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

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