Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES BOULES LYONNAISES
Numéro de dépôt :
1631084
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/1999
Présentation de la marque LES BOULES LYONNAISES
Déposée le 10 février 1989 par FRANCOIS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BOULES LYONNAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES BOULES LYONNAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOULES LYONNAISES est expirée depuis le 10 février 1999.
FRANCOIS Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19