Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAUVAGE FERMIER
Monsieur FranÇois BERNARD

Numéro de dépôt :
1742760
Date de dépôt :
03/01/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/1999
LE SAUVAGE FERMIER de FranÇois BERNARD

Présentation de la marque LE SAUVAGE FERMIER

Déposée le 3 janvier 1989 par monsieur FranÇois BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAUVAGE FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois BERNARD domicilié(e) Quartier Saint Roch, Grane, 26400 CREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque LE SAUVAGE FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAUVAGE FERMIER est expirée depuis le 3 janvier 1999.

FranÇois BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : AE AIRENERGIE , (APC)² : Aide à la Prise de Conscience & Approche Pédagogique par les Compétences , SPHERICAL , CHATEAU LESTAGE-DARQUIER GRAND-POUJEAUX , LES BOULES LYONNAISES , LE POULAILLER , SON'OS , CHATEAU TRAMONT , "LE PONDU" D'HIER LIVRE AUJOURD'HUI , AIRENERGIE


Monsieur FranÇois BERNARD - Quartier Saint Roch, Grane, 26400 CREST - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Oeufs et volailles