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Marques déposées par monsieur François BERNARD
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LE POULAILLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POULAILLER
Monsieur François BERNARD, Place du Champ de Mars, GRANE, 26400 CREST.

Numéro de dépôt :
1319899
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/1995

Présentation de la marque LE POULAILLER

Déposée le 7 août 1985 par monsieur François BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POULAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François BERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LE POULAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POULAILLER est expirée depuis le 7 août 1995.

François BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : AE AIRENERGIE , LE SAUVAGE FERMIER , (APC)² : Aide à la Prise de Conscience & Approche Pédagogique par les Compétences , SPHERICAL , CHATEAU LESTAGE-DARQUIER GRAND-POUJEAUX , LES BOULES LYONNAISES , SON'OS , CHATEAU TRAMONT , "LE PONDU" D'HIER LIVRE AUJOURD'HUI , AIRENERGIE


Monsieur François BERNARD, Place du Champ de Mars, GRANE, 26400 CREST. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Volailles. Sauces et assaisonnements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.