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Marques déposées par monsieur François BERNARD
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(APC)² : Aide à la Prise de Conscience & Approche Pédagogique par les Compétences
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(APC)² : Aide à la Prise de Conscience & Approche Pédagogique par les Compétences
M. François BERNARD

Numéro de dépôt :
4272470
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
(APC)² : Aide à la Prise de Conscience & Approche Pédagogique par les Compétences de François BERNARD

Présentation de la marque (APC)² : Aide à la Prise de Conscience & Approche Pédagogique par les Compétences

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par monsieur François BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « (APC)² : Aide à la Prise de Conscience & Approche Pédagogique par les Compétences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur François BERNARD domicilié(e) 197 village du soleil - 13540 - PUYRICARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François BERNARD domicilié(e) 197 village du soleil - 13540 - PUYRICARD - France.

La marque (APC)² : Aide à la Prise de Conscience & Approche Pédagogique par les Compétences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (APC)² : Aide à la Prise de Conscience & Approche Pédagogique par les Compétences arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.


M. François BERNARD - 197 village du soleil - 13540 - PUYRICARD - France


M. François BERNARD - 197 village du soleil - 13540 - PUYRICARD - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique .