Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CATOUILLETTE
Monsieur Francois Bernard JANOUEIX NEAC

Numéro de dépôt :
1117911
Date de dépôt :
08/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque LA CATOUILLETTE

Déposée le 8 décembre 1979 par monsieur Francois Bernard JANOUEIX NEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « LA CATOUILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois Bernard JANOUEIX NEAC domicilié(e) 33500 - LIBOURNE - France.

La marque LA CATOUILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA CATOUILLETTE est expirée depuis le 8 décembre 1989.

Francois Bernard JANOUEIX NEAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA VEILLE DES LANDES


Monsieur Francois Bernard JANOUEIX NEAC - 33500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

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