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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BERNARD ASSURANCES
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FRANCOIS BERNARD RACING
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCOIS BERNARD RACING
FRANCOIS BERNARD ASSURANCES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3451718
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2016
FRANCOIS BERNARD RACING de FRANCOIS BERNARD ASSURANCES

Présentation de la marque FRANCOIS BERNARD RACING

Déposée le 19 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BERNARD ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS BERNARD RACING »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BERNARD ASSURANCES domicilié(e) 10 rue de la Gare,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 322 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES TEN FRANCE domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS BERNARD RACING est expirée depuis le 19 septembre 2016.

FRANCOIS BERNARD ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : FB RACING , oyat. assurances L' atout protection , NOVATIS , GROUPE FRANCOIS BERNARD , FB FINANCES , FRANCOIS BERNARD FINANCES , OYAT ASSURANCES , O. assurances , FB ASSURANCES EDITIONS , NOVATIS


FRANCOIS BERNARD ASSURANCES Société par Actions Simplifiée - 10 rue de la Gare,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 394322523


SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES TEN FRANCE - 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; freins, jantes, pédales, pneumatiques, roues pour automobiles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Transport ; organisation de voyages. Remorquage. Location de garages ou de véhicules.

Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours.