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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BERNARD ASSURANCES
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FB ASSURANCES EDITIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FB ASSURANCES EDITIONS
FRANCOIS BERNARD ASSURANCES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3456912
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016
FB ASSURANCES EDITIONS de FRANCOIS BERNARD ASSURANCES

Présentation de la marque FB ASSURANCES EDITIONS

Déposée le 13 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BERNARD ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FB ASSURANCES EDITIONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCOIS BERNARD ASSURANCES domicilié(e) 10 rue de la Gare,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 322 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES TEN FRANCE domicilié(e) 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FB ASSURANCES EDITIONS est expirée depuis le 13 octobre 2016.

FRANCOIS BERNARD ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS BERNARD RACING , FB RACING , oyat. assurances L' atout protection , NOVATIS , GROUPE FRANCOIS BERNARD , FB FINANCES , FRANCOIS BERNARD FINANCES , OYAT ASSURANCES , O. assurances , NOVATIS


FRANCOIS BERNARD ASSURANCES Société par Actions Simplifiée - 10 rue de la Gare,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 394322523


SCP CLARA-COUSSEAU-OUVRARD-PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES TEN FRANCE - 23 rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres ; journaux ; prospectus ; brochures.

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.