Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trans-Sport & Motri-Cité
Monsieur François BELLANGER

Numéro de dépôt :
4646765
Date de dépôt :
12/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2030
Trans-Sport & Motri-Cité de François BELLANGER

Présentation de la marque Trans-Sport & Motri-Cité

Déposée par voie électronique le 12 mai 2020 par monsieur François BELLANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trans-Sport & Motri-Cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur François BELLANGER domicilié(e) 46 A rue Raymond-Losserand - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXO ASSOCIATION D'AVOCATS, Monsieur Arnaud de CORBIERE domicilié(e) 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque Trans-Sport & Motri-Cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans-Sport & Motri-Cité arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.


Monsieur François BELLANGER - 46 A rue Raymond-Losserand - 75014 - PARIS - France


NEXO ASSOCIATION D'AVOCATS, Monsieur Arnaud de CORBIERE - 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.