Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAFÉS DE L'AGRICULTURE
François BELAY
Bruno ROCHE

Numéro de dépôt :
3105111
Date de dépôt :
12/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2011

Présentation de la marque LES CAFÉS DE L'AGRICULTURE

Déposée le 12 juin 2001 par François BELAY et Bruno ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAFÉS DE L'AGRICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Les déposants sont François BELAY, domicilié(e) 21 Bd Paul Bert, 01000 BOURG-EN-BRESSE - France et Bruno ROCHE, domicilié(e) 10 chemin des Bruyères, 69130 ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François BELAY - France.

La marque LES CAFÉS DE L'AGRICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAFÉS DE L'AGRICULTURE est expirée depuis le 12 juin 2011.

François BELAY a également déposé les autres marques suivantes : LE RECORD GONFLÉ , PLAINE'R


François BELAY - 21 Bd Paul Bert, 01000 BOURG-EN-BRESSE - France

Bruno ROCHE - 10 chemin des Bruyères, 69130 ECULLY - France


François BELAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

- Reproduction de documents - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité - Agence d'informations - Diffusion de programmes de télévision - Emissions radiophoniques - Emissions télévisées - Communication par terminaux d'ordinateurs - Diffusion de programmes radiophoniques - Organisation et conduite de colloques - Organisation et conduite de conférences - Organisation et conduite de séminaires - Organisation et conduite de congrès - Publication de textes - divertissement radiophonique - Divertissement télévisé - organisation de spectacles - Production de films - Production de films vidéo - Production de spectacles - Exposition à buts culturels ou éducatifs - Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques - Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.