Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFEN GROUP.
FRANCOIS BATUN

Numéro de dépôt :
3810292
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2021
SAFEN GROUP. de FRANCOIS BATUN

Présentation de la marque SAFEN GROUP.

Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par FRANCOIS BATUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFEN GROUP. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est FRANCOIS BATUN domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "SAFEN" en cours de formation, 160 RUE DES ECOLES 01 700 BEYNOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS BATUN domicilié(e) 160 RUE DES ECOLES 01 700 BEYNOST - France.

La marque SAFEN GROUP. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFEN GROUP. est expirée depuis le 28 février 2021.


FRANCOIS BATUN - Agissant pour le compte de la société "SAFEN" en cours de formation, 160 RUE DES ECOLES 01 700 BEYNOST - France


FRANCOIS BATUN - 160 RUE DES ECOLES 01 700 BEYNOST - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 28 mars 2014 - Immatriculation de societé n°621416 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-28

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité.