Déposée par voie électronique le 21 mars 2014 par monsieur François Basty
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RELAIS DE FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est monsieur François Basty domicilié(e) Berggasse 29/1/17 - 1090 - Vienne - Autriche.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Basty domicilié(e) Berggasse 29/1/17 - 1090 - Vienne - Autriche.
La marque RELAIS DE FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. François Basty - Berggasse 29/1/17 - 1090 - Vienne - Autriche
M. François Basty - Berggasse 29/1/17 - 1090 - Vienne - Autriche
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Inscription le 19 août 2015 - Concession de licence n°652867 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-19
Inscription le 12 juin 2017 - Concession de licence n°701501 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de spectacle vivant. service de musée.
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