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Marques déposées par monsieur François Basty
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la Petite Ferme FERRIERES FONTENAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Petite Ferme FERRIERES FONTENAY
Monsieur François Basty

Numéro de dépôt :
4679721
Date de dépôt :
06/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2030
la Petite Ferme FERRIERES FONTENAY de François Basty

Présentation de la marque la Petite Ferme FERRIERES FONTENAY

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2020 par monsieur François Basty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Petite Ferme FERRIERES FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est monsieur François Basty domicilié(e) Berggasse 29/17 - 1090 - Vienne - Autriche.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Basty domicilié(e) Berggasse 29/17 - 1090 - Vienne - Autriche.

La marque la Petite Ferme FERRIERES FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679721.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26 29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Petite Ferme FERRIERES FONTENAY arrivera à expiration en date du 6 septembre 2030.

François Basty a également déposé les autres marques suivantes : RELAIS DE FONTENAY


Monsieur François Basty - Berggasse 29/17 - 1090 - Vienne - Autriche


Monsieur François Basty - Berggasse 29/17 - 1090 - Vienne - Autriche


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.