Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CRISTAL BASCHET
Numéro de dépôt :
1403620
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1997
Présentation de la marque CRISTAL BASCHET
Déposée le 15 avril 1987 par FranÇois BASCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTAL BASCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CRISTAL BASCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL BASCHET est expirée depuis le 15 avril 1997.
FranÇois BASCHET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38