Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUP'NET
Monsieur FranÇois BARRE

Numéro de dépôt :
1517560
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/1999
COUP\'NET de FranÇois BARRE

Présentation de la marque COUP'NET

Déposée le 28 février 1989 par monsieur FranÇois BARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUP'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois BARRE domicilié(e) Route Nationale 10, 33440 AMBARES. - France.

La marque COUP'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUP'NET est expirée depuis le 28 février 1999.

FranÇois BARRE a également déposé les autres marques suivantes : ICI, D'UN MONDE A L'AUTRE L'ART ET LA MAISON


Monsieur FranÇois BARRE - Route Nationale 10, 33440 AMBARES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Tondeuses, instruments de jardinage manufacturés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).