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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS AVRIL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
"FRANCOIS AVRIL" sarl

Numéro de dépôt :
1505830
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1997
Marque en couleurs, figurative de FRANCOIS AVRIL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS AVRIL domicilié(e) 5, rue du Helder, 75009 PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505830.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 1997.

FRANCOIS AVRIL a également déposé les autres marques suivantes : experts investis , EXCELLENCE DE FRANCOIS AVRIL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , GAMI STICK , LONGOFRUITS , FRANCOIS AVRIL MAITRE PATISSIER , DISTRIBUTION GOURMANDE , KERFANY , MARIE DOUCEUR


"FRANCOIS AVRIL" sarl - 5, rue du Helder, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces et comestibles;miel;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.