Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mademoiselle Fêlée
FRANCOIS AURORE

Numéro de dépôt :
3776817
Date de dépôt :
24/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2020
Mademoiselle Fêlée de FRANCOIS AURORE

Présentation de la marque Mademoiselle Fêlée

Déposée le 24 octobre 2010 par la société FRANCOIS AURORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mademoiselle Fêlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la société FRANCOIS AURORE domicilié(e) 92 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 258 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS AURORE domicilié(e) 92 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France.

La marque Mademoiselle Fêlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Fêlée est expirée depuis le 24 octobre 2020.


FRANCOIS AURORE - 92 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France - SIREN 512258104


FRANCOIS AURORE - 92 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 16 août 2011 - Changement d'adresse n°555820 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.