Déposée le 24 octobre 2010 par la société FRANCOIS AURORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mademoiselle Fêlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la société FRANCOIS AURORE domicilié(e) 92 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 258 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS AURORE domicilié(e) 92 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France.
La marque Mademoiselle Fêlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Fêlée est expirée depuis le 24 octobre 2020.
FRANCOIS AURORE - 92 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France - SIREN 512258104
FRANCOIS AURORE - 92 RUE DE CLIGNANCOURT - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 16 août 2011 - Changement d'adresse n°555820 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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