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Marques déposées par l'association loi 1901 françois aupetit reconnue d'utilité publique
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la maison des mici
Marque expirée - Marque en non vigueur

la maison des mici
association françois aupetit reconnue d'utilité publique Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3535277
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2017
la maison des mici de françois aupetit reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque la maison des mici

Déposée le 31 octobre 2007 par l'association loi 1901 françois aupetit reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la maison des mici »

Le déposant est l'association loi 1901 françois aupetit reconnue d'utilité publique domicilié(e) 78 quai de jemmapes,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 046 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association françois aupetit domicilié(e) 78 quai de jemmapes,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la maison des mici est expirée depuis le 31 octobre 2017.


association françois aupetit reconnue d'utilité publique Association loi 1901 - 78 quai de jemmapes,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 343046132


association françois aupetit - 78 quai de jemmapes,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.