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Marques déposées par monsieur FRANCOIS AUMONIER
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DOMAINE MICHELIN LES COMBES CACHEES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE MICHELIN LES COMBES CACHEES
Monsieur FRANCOIS AUMONIER

Numéro de dépôt :
4460127
Date de dépôt :
09/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2028
DOMAINE MICHELIN LES COMBES CACHEES de FRANCOIS AUMONIER

Présentation de la marque DOMAINE MICHELIN LES COMBES CACHEES

Déposée par voie électronique le 9 juin 2018 par monsieur FRANCOIS AUMONIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE MICHELIN LES COMBES CACHEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur FRANCOIS AUMONIER domicilié(e) 3 CHE DE LA PERRIERE - 31450 - FOURQUEVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS AUMONIER domicilié(e) 3 CHEMIN DE LA PERRIERE - 31450 - FOURQUEVAUX - France.

La marque DOMAINE MICHELIN LES COMBES CACHEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MICHELIN LES COMBES CACHEES arrivera à expiration en date du 9 juin 2028.


Monsieur FRANCOIS AUMONIER - 3 CHE DE LA PERRIERE - 31450 - FOURQUEVAUX - France


Monsieur FRANCOIS AUMONIER - 3 CHEMIN DE LA PERRIERE - 31450 - FOURQUEVAUX - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ;

Bières ; jus de fruits ; nectars de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.