Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTAVELLE
Monsieur Francois APPOURCHAUX

Numéro de dépôt :
1110918
Date de dépôt :
23/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BARTAVELLE

Déposée le 23 octobre 1979 par monsieur Francois APPOURCHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BARTAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois APPOURCHAUX domicilié(e) 76, rue de Crimée, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque BARTAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BARTAVELLE est expirée depuis le 23 octobre 1989.

Francois APPOURCHAUX a également déposé les autres marques suivantes : ALLYRIS


Monsieur Francois APPOURCHAUX - 76, rue de Crimée, 75019 PARIS - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.